Skip to content

Le présent site Internet http://www.eia.fr est la propriété de la société EIA, SARL au capital de 15 000 € dont le siège social est Domaine de Betteville 14130 Pont-l’Évêque, enregistrée au RCS de Honfleur sous le numéro 384 327 466 00015.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les textes, mises en page, illustrations, photographies, documentations et autres éléments figurant sur le site sont protégés par le droit d’auteur et sont la propriété de EIA. Toute copie, adaptation, traduction, représentation ou modification de tout ou partie du Site est strictement interdite, sans l’accord préalable écrit de EIA. Le nom EIA et son logo font l’objet d’une protection en tant que marque déposée et ne peuvent donc être reproduits sans l’accord préalable écrit de EIA.

CONTENU – LIENS

La société EIA se réserve le droit de modifier à tout moment sans préavis le contenu du site. Toute mise en place de lien avec le Site doit faire l’objet d’une autorisation préalable écrite de EIA.

EXCLUSION DE RESPONSABILITÉ

En aucun cas EIA ne peut être tenue responsable des dommages quelconques, directs ou indirects, matériels ou immatériels, pertes de programme ou de données, pouvant résulter de l’existence, de la modification, de la consultation et/ou de l’utilisation de tout ou partie du Site ou d’autres sites qui lui sont ou seraient liés. Au cas où des liens seraient créés avec d’autres sites, par EIA ou du fait de tout outil de recherche, EIA ne peut en aucun cas être tenu responsable du contenu de ces autres sites.

PROTECTION DES INFORMATIONS

Les informations recueillies par le biais du formulaire sont destinées à la société EIA et à son personnel et ne seront pas divulguées à des tiers. Certaines des informations de ces formulaires sont facultatives, d’autres sont obligatoires constituant pour EIA le minimum qui lui est nécessaire pour traiter l’information.

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, nous vous informons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Nous vous offrons la possibilité d’exercer ce droit en envoyant un mail à : veronique[a]eia.fr

DÉCLARATION CNIL

La société EIA a effectué la déclaration auprès de la CNIL. Le numéro d’enregistrement du dossier sera communiqué prochainement.

LOI – LITIGES

Tout différend relatif au Site sera exclusivement régi par le droit français et les tribunaux de Lisieux seront seuls compétents.

CONCEPTION ET RÉALISATION

Imagile SARL MH Communication Siège social : 171 rue d’Épron – 14200 Hérouville Saint Clair

HÉBERGEMENT

Société Excellency 62 rue Tiquetonne – 75002 Paris RCS Paris 492 893 490 alwaysdata.com